CEDIAS - Musée Social

• Dans le catalogue
• Dans les sources affiliées

Imprimé

Accidents du travail et assurances contre les accidents

Gustave Féolde, Auteur | Paris : Ch. Béranger | [1900]

Plus d'information...

Non prêtable

Imprimé

Accidents du travail et formation-sécurité

Jean Zurfluh, Auteur ; Pierre Caloni, Préfacier, etc ; Frédéric Choffe, Préfacier, etc | Paris : Dunod | Collection du Centre d'études et d'application pour la formation des cadres | 1957

Plus d'information...

Non prêtable

Imprimé

Sécurité sociale : accidents du travail, prestations, indemnités et rentes

Philippe Suet, Auteur | Paris : Sirey | Contrats | 1961

Plus d'information...

Non prêtable

Imprimé

Les accidents de travail agricole dans les législations française et alsacienne-lorraine comparées

Léopold Ollier, Auteur | Paris : Éditions de "La Vie universitaire" | 1922

Plus d'information...

Non prêtable

Imprimé

Les accidents du travail et l'assurance obligatoire

Justin Lambret, Auteur | Paris : A. Pedone | 1895

Plus d'information...

Non prêtable

Imprimé

Les accidents du travail et les assurances agricoles : commentaire pratique de la législation nouvelle à l'usage des agriculteurs, assureurs et assurés

Roger Simon, Auteur ; Jacques Brissaud, Auteur | Paris : E. de Boccard | 1925

Plus d'information...

Non prêtable

Imprimé

Les accidents du travail (Belgique)

A. Gielen, Auteur | Bruxelles : Impr. comle. | 1902

Plus d'information...

Non prêtable

Imprimé

Les accidents du travail : Commentaire de la loi du 9 avril 1898, de la loi du 30 juin 1899 sur les accidents du travail agricole et des règlements d'administration publique, décrets et arrêtés relatifs à leur exécution, suivi d'une étude comparative de la législation étrangère

Édouard Serre, Auteur | Paris : Berger-Levrault | 1899

Plus d'information...

Non prêtable

Imprimé

Les accidents du travail : commentaire de la loi du 9 avril 1898, modifiée par les lois du 22 mars 1902 et 31 mars 1905, de la loi du 30 juin 1899 sur les accidents du travail agricole et des règlements d'administration publique, décrets et arrêtés relatifs à leur exécution, suivi d'une étude comparative de la législation étrangère,...

Édouard Serre, Auteur | Paris : Berger-Levrault | 1906

Plus d'information...

Non prêtable

Imprimé

Les accidents du travail et les maladies professionnelles : l'hygiène et la sécurité, la médecine du travail

Paris : Éditions sociales françaises Manuels de législation et de pratique sociale 1953

Plus d'information...

Non prêtable

Imprimé

Les accidents du travail manuel dans le louage de services

Joseph Benzacar, Auteur | Paris : L. Larose et Forcel | 1890

Plus d'information...

Non prêtable

Imprimé

Les accidents du travail : régime du risque professionnel : exposé pratique de l'ensemble de la législation sur la matière (loi du 9 avril 1898, avec ses révisions successives ; loi du 30 juin 1899 ; loi du 12 avril 1906)

Louis André, Auteur | Paris : Larousse | [1906]

Plus d'information...

Non prêtable

Imprimé

Code des accidents du travail

Dalloz, Auteur | Paris : Dalloz | Petite collection | 1914

Plus d'information...

Non prêtable

Imprimé

Code des accidents du travail, avec annotations

Dalloz, Auteur ; Henry Bourdeaux, Editeur (scientifique) | Paris : Dalloz | Petite collection | 1927

Plus d'information...

Non prêtable

Imprimé

Code des accidents du travail avec annotations : d'après la doctrine et la jurisprudence

Dalloz, Auteur | Paris : Dalloz | Petite collection | 1924

Plus d'information...

Non prêtable

Imprimé

Commentaire et explication pratique de la loi concernant les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail (loi du 10 avril 1898)

Paul Coulet, Auteur | Paris : A. Chevalier-Marescq | 1898

Plus d'information...

Non prêtable

Imprimé

Commentaire de la loi des 9. 10 Avril 1898 sur la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail

Louis Chardiny, Auteur | Paris : A. Rousseau | 1898

Plus d'information...

Non prêtable

Imprimé

Commentaire pratique de la loi du 9 avril 1898 concernant les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail

Nissim Samama, Auteur | Grenoble : Librairie dauphinoise | 1900

Plus d'information...

Non prêtable

Imprimé

Discours prononcés par M. Poirrier,... Discussion du projet de loi relatif aux accidents du travail. Sénat, 1895-1896

Alcide Poirrier, Auteur | Paris : Impr. des Journaux officiels | 1896

Plus d'information...

Non prêtable

Imprimé

Examen critique de la loi du 9 Avril 1898 sur les accidents du travail, et étude sur les assurances, syndicats de garantie et sociétés mutuelles

A. Dalfort, Auteur | Bordeaux : impr. de G. Gounouilhou | 1900

Plus d'information...

Non prêtable