France Catalogue en ligne

Détail de la collectivité

> France Ministère de l'intérieur (1791-1830)

Ministère de la justice. Direction de l'administration pénitentiaire (2)	Secrétariat d'Etat à la santé (1983-1986) (2)	Ministère de l'agriculture (1)
Commission nationale consultative des droits de l'homme (8)	Ministère des postes, des télécommunications et de l'espace (1)	Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (1)
Secrétariat d'Etat à la famille, aux personnes âgées et aux rapatriés (3)	Délégation interministérielle à l'innovation sociale et à l'économie sociale (6)	Inspection générale des affaires sociales (23)
Délégation interministérielle à l'insertion des jeunes (1)	Haut conseil à l'intégration (3)	Ministère de l'industrie et de la recherche (1983-1984) (21)
Conseil supérieur de la prud'homie (1)	Direction de la mutualité (2)	Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat (1)
Ministère du travail et des affaires sociales. Direction de l'action sociale	Ministère de la recherche et de l'espace (1)	Ministère de la santé et de la sécurité sociale (1979-1981) (2)
Ministère de la santé publique et de la sécurité sociale (1969-1972) (8)	Ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale. Direction de l'action sociale	Ministère des affaires sociales. Direction de l'action sociale
Commission des comptes de la sécurité sociale (3)	Direction générale des collectivités locales (1)	Service de la main-d'œuvre et de l'immigration agricoles (3)
Secrétariat d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle (2)	Sécrétariat d'Etat à l'action sociale et à la réadaptation (1)	Sous-direction de l'exécution des peines (1)
Ministère de l'économie, des finances et du budget (1)	Commissariat général du plan (2)	Direction de la jeunesse et de la vie associative

Détail de l'auteur

Auteur France, Ministère de l'intérieur (1791-1830)

Documents disponibles provenant de cette collectivité

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Imprimé

Ordonnance du Roi [du 2 juillet 1816] et Arrêté du Ministre de l'Intérieur [des 19 juillet et 19 août 1816] relatifs aux secours à domicile dans Paris

Louis XVIII, Auteur ; France, Ministère de l'intérieur (1791-1830), Auteur | Paris : impr. de Mme Huzard | 1816

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